Les Accords

Accord Groupe (RELOAD) : depuis le 01/01/2024

Avenant 1 à l’accord RELOAD (06/2023) : adhésion des sociétés à RELOAD

Avenant 2 à l’accord RELOAD (07/2023) : adhésion en plus de CyberSecurity

Accord relatif au statut des anciens salariés AIRBUS DS GEO SA

Accord Groupe rémunération variable cadres supérieurs – 2016 – avenant 1 2017 inclus – avenant 2 2021 inclus – avenant 3 2022 inclus –

Accord de Groupe santé prévoyance – 11/02/2022

AD : Avenant surcomplémentaire ADS santé prévoyance – 16/06/2022 – avenant 1 2020 inclus – avenant 2 2022 inclus – révisé par accord en 2023 –

Avenant à l’accord de Groupe – 19/01/2024

AD : Accord Politique Salariale 2021

AD : Avenant 2023 à l’accord politique salariale 2022

Accord Groupe Politique Salariale 2024

AD : Accord Politique Salariale ADS 2024

AD : Accord de compétitivité 2025

Accord Groupe Politique Salariale 2025

Organisation du travail en détachement et en campagne de tir – 2008

Politique Frais de déplacement Airbus en France – 2023

AD : Déplacements des courtes et moyennes durées ADS – 2019, modifié par l’AD : Accord de compétitivité – 2025

Accord de groupe sur la mobilité – 2024 – avenant 1 2025 inclus –

Accord groupe Prévention du stress au travail – 2010

Accord de Groupe QVCT 2024

Avenant 1 accord QVCT – 2025 : adhésion des sociétés à la QVCT

AD: Accord Travail en équipe et exceptionnel (T.E.E) – 2018

AD: Accord Astreintes – 2018

AD : Accord Modulation du temps de travail des cadres au forfait jours- 2016

AD: Avenant n°1 à l’accord 2016 Modulation temps de travail cadres au forfait jours- 2017

Accord de groupe sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) – avenant 1 inclus – 2023

Accord de groupe collectif relatif à la mise en oeuvre de la classification Métallurgie au sein du groupe Airbus en France – avenant 1 inclus – 2022

Accord de groupe relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – avenant 1 inclus – 2023

Accord sur un dispositif de cessation anticipée d’activité au sein du groupe EADS en France – 2014

Avenant N°1 de l’accord sur un dispositif de cessation anticipée d’activité au sein du groupe EADS en France – 2016

Accord Groupe PERCOL – 2023 – avenant 1 2023 inclus – avenant 2 2025 inclus –

Accord Groupe PEG – 2023 – avenant 1 2023 inclus – avenant 2 2024 inclus – avenant 3 2025 inclus –

Accord Groupe PERO – 2023 – avenant 1 2023 inclus – avenant 2 2023 inclus – avenant 3 2024 inclus –

Accord Groupe Participation – 2023 –

Accord Groupe sur le plafonnement global des dispositifs de partage des résultats – 2012 –

Accord relatif au périmètre Groupe et au périmètre d’application des accords de groupe – 2021 – avenant 1 2023 inclus – avenant 2 2024 inclus

Accord Groupe relatif au dialogue social – 2024

Accord de groupe relatif à l’adaptation des négociations obligatoires – 2024

Avenant 1 à l’accord de groupe relatif à l’adaptation des négociations obligatoires – 2025

Accord de groupe relatif à la digitalisation des Données Économiques, Sociales et Environnementales (DDESE) – 2024 – avenant 1 2025 inclus –

Accord relatif aux modalités d’organisation des élections professionnelles dans Airbus SE- 2018

Accord de groupe relatif au vote électronique pour les élections dans Airbus en France – 2023

Accord de la société ADS SAS sur la reconnaissance d’établissements distincts – 2019 – avenant 1 2023 inclus –

Accord relatif à la composition du CSE central d’Airbus Defence and Space SAS – 2023

Accord sur le CE d’Airbus Group SE et ses Comités Européens dérivés de Division – 2015

Convention de soutien à la politique de la Réserve Militaire – 2015

AD: Règlement intérieur Etablissement de Toulouse et Region Sud Airbus Defence and Space SAS – 2025 (à partir du 1er juin 2025)

— Annexe 1 : code de conduite 2025

— Annexe 2 : charte IST Airbus

— Annexe 3 : charte informatique ADS France

— Annexe 4 : postes concernés par contrôle